Marque expirée - Marque en non vigueur

HAND JOY
DUCOULOMBIER Xavier

Numéro de dépôt :
3455957
Date de dépôt :
11/10/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/10/2016
HAND JOY de DUCOULOMBIER Xavier

Présentation de la marque HAND JOY

Déposée le 11 octobre 2006 par DUCOULOMBIER Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « HAND JOY »

Le déposant est DUCOULOMBIER Xavier domicilié(e) 18, rue Cuvier,44100 NANTES - 44100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux domicilié(e) 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAND JOY est expirée depuis le 11 octobre 2016.

DUCOULOMBIER Xavier a également déposé les autres marques suivantes : SATISFACTION IS AUTOMATIC!


DUCOULOMBIER Xavier - 18, rue Cuvier,44100 NANTES - 44100 - France


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux - 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; sèche-mains (appareils) ; sécheurs de linge (appareils) ; sécheurs d'air (appareils) ; sèche-serviettes (appareils) ; cuvettes de toilettes (W.C.) ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de conditionnement d'air ; installations de climatisation ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; diffuseurs (éclairage) ; jets d'eau ornementaux ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; lavabos ; radiateurs (chauffage) ; installations et machines à rafraîchir ; urinoirs ; douches ; fontaines à eau ; sièges de toilettes.

Ustensiles et récipients non électriques pour les toilettes (W.C.) ; distributeurs de savons ; distributeurs de papier hygiénique ; brosserie ; brûle-parfums ; pulvérisateurs de parfums ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; flacons non en métaux précieux ; pots à fleurs ; supports pour fleurs (arrangements floraux) ; poubelles ; boîtes à savons.

Services d'installation, de réparation, d'entretien et de nettoyage de toilettes (W.C.).