Déposée le 11 octobre 2006 par DUCOULOMBIER Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « HAND JOY »
Le déposant est DUCOULOMBIER Xavier domicilié(e) 18, rue Cuvier,44100 NANTES - 44100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux domicilié(e) 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCOULOMBIER Xavier - 18, rue Cuvier,44100 NANTES - 44100 - France
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux - 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; sèche-mains (appareils) ; sécheurs de linge (appareils) ; sécheurs d'air (appareils) ; sèche-serviettes (appareils) ; cuvettes de toilettes (W.C.) ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de conditionnement d'air ; installations de climatisation ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; diffuseurs (éclairage) ; jets d'eau ornementaux ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; lavabos ; radiateurs (chauffage) ; installations et machines à rafraîchir ; urinoirs ; douches ; fontaines à eau ; sièges de toilettes.
Ustensiles et récipients non électriques pour les toilettes (W.C.) ; distributeurs de savons ; distributeurs de papier hygiénique ; brosserie ; brûle-parfums ; pulvérisateurs de parfums ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; flacons non en métaux précieux ; pots à fleurs ; supports pour fleurs (arrangements floraux) ; poubelles ; boîtes à savons.
Services d'installation, de réparation, d'entretien et de nettoyage de toilettes (W.C.).
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